Mentions légales
Informations légales
Vous venez d'accéder au site Internet d’Arsud. L'objet de ce site est de présenter les missions d’Arsud ainsi que des actualités professionnelles sur le secteur culturel.
Info éditeur
Arsud
Carrefour de la Malle – CD 60D
13320 Bouc-Bel-Air
Téléphone : 08 01 03 00 00
Directeur de la publication : Laurent Genre, Directeur général d'Arsud
Hébergement : le site est hébergé en France
Pour toute information sur le ou les site internet d’Arsud, contacter : communication@arsud-regionsud.com
Droits d’auteur - Copyrights - Liens
Tous les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, les droits sur les logiciels ou fichiers informatiques, les droits sur le contenu des bases de données sont la propriété exclusive d'Arsud.
Toutes les informations contenues dans ce site sont protégées par des droits de la propriété intellectuelle détenus par Arsud.
Les noms de domaine « arsud.fr ; arsud.org ; arsud.net ; arsud.eu ; arsud-regionsud.fr ; arsud-regionsud.com ; arsud-regionsud.org ; arsud-regionsud.net ; arsud-regionsud.eu » sont la propriété exclusive d'Arsud.
• La reproduction sur support papier
À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
> gratuité de la diffusion
> respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
> citation explicite des sites www.arsud-regionsud.com ; www.culturo.fr ; mosaique-regionsud.com ; destination-residences.com, fabrique-formation.com, www.kiosque-sud.com, referentielecolo.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
• La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible des sources www.arsud-regionsud.com ; www.culturo.fr ; mosaique-regionsud.com ; destination-residences.com, fabrique-formation.com, www.kiosque-sud.com, referentielecolo.com et de la mention « Droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
• La création de liens vers www.arsud-regionsud.com ; www.culturo.fr ; mosaique-regionsud.com ; destination-residences.com, fabrique-formation.com, www.kiosque-sud.com, referentielecolo.com
Le site d'Arsud autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
> de ne pas utiliser la technique du lien profond (deep linking) c’est-à-dire que les pages du site d'Arsud ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
> de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte et directement sur le contenu visé.
> que les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
> que toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaire est exclue.
À l’exception de ces cas, Arsud interdit le lien vers un site qui diffuserait des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique ou xénophobe.
• La création de liens à partir du site d'Arsud
Des liens hypertextes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites web.
Toute visite sur ces sites s’effectue sous la seule responsabilité de l’internaute.
Arsud ne peut être tenu pour responsable de vous avoir proposé ce lien hypertexte et des contenus figurant sur ces sites.
Protection des données personnelles
Les informations que vous communiquez à Arsud font l'objet d'un enregistrement informatique destiné à faciliter nos échanges. Elles sont destinées uniquement aux services en charge de répondre à votre demande. Pour plus d'information concernant vos données personnelles, cliquer sur le lien : LIEN vers vos droits en matière de données à caractère personnel
Modification du site
Les mises à jour de la présente Politique en matière de confidentialité seront publiées ici : www.arsud-regionsud.com ; www.culturo.fr ; mosaique-regionsud.com ; destination-residences.com, fabrique-formation.com, www.kiosque-sud.com, referentielecolo.com
Politique en matière de cookies
Les sites internet d'Arsud et toutes leurs pages web utilisent des cookies pour vous distinguer des autres utilisateurs du site. Cela nous permet d'améliorer les services et d'optimiser votre expérience utilisateur.
Un cookie consiste en une chaîne d'informations au format texte transférée par un site web vers le disque dur de votre ordinateur afin que le site web se souvienne de vous. Les cookies peuvent aider un site web à adapter plus rapidement le contenu à vos centres d'intérêt. La plupart des sites web importants utilisent des cookies. En général, un cookie contient le nom du domaine d'origine du cookie ; la « durée de vie » du cookie et une valeur, à savoir un numéro unique créé de façon aléatoire.
Sur www.arsud-regionsud.com ; www.culturo.fr ; mosaique-regionsud.com ; destination-residences.com, fabrique-formation.com, www.kiosque-sud.com, referentielecolo.com il existe deux types de cookies :
- des cookies temporaires, qui demeurent dans le fichier cookie de votre navigateur jusqu'à ce que vous quittiez le site et
- des cookies persistants, qui demeurent beaucoup plus longtemps dans le fichier cookie de votre navigateur (la durée dépend de la durée de vie du cookie en question).
Les cookies temporaires sont utilisés :
- pour vous permettre de transférer des informations d'une page à l'autre de notre site sans avoir à les saisir à nouveau et
- pour vous permettre d'accéder aux informations d'enregistrement conservées.
Les cookies persistants sont utilisés :
- pour nous aider à vous identifier en tant que visiteur (à l'aide d'un numéro, pas personnellement) lorsque vous revenez sur notre site web
- pour nous permettre d'adapter le contenu ou les publicités à vos centres d'intérêt, ou pour éviter de vous montrer plusieurs fois les mêmes publicités et
- pour compiler des statistiques globales anonymes qui nous permettent de comprendre comment les visiteurs utilisent notre site et nous aident à améliorer la structure de notre site web. Nous ne pouvons pas vous identifier personnellement de cette façon.
Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Cependant, vous risquez de perdre certaines fonctions interactives du service si les cookies sont désactivés.
Vous pouvez supprimer et bloquer tous les cookies en provenance des sites www.arsud-regionsud.com ; www.culturo.fr ; mosaique-regionsud.com ; destination-residences.com, fabrique-formation.com, www.kiosque-sud.com, referentielecolo.com.
Pour ce faire, modifiez le paramètre de votre navigateur permettant de refuser certains ou tous les cookies. Sachez cependant que si vous décidez de bloquer les cookies via votre navigateur, certains éléments de notre site web risquent de ne pas fonctionner correctement.
Vous ne pouvez en aucun cas engager la responsabilité d'Arsud pour des dommages directs ou indirects subis du fait de l’utilisation d’un site tiers accessible à partir du site d'Arsud.
Quel que soit le type de lien, Arsud se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Exonération de responsabilité
Arsud met tout en oeuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables.
Arsud ne saurait garantir aux internautes l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ses outils.
En conséquence, la responsabilité d'Arsud ne saurait être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.
Glossaire
Chaque terme débutant par une majuscule a le sens qui lui est donné ci-après.
- « Politique de confidentialité et de protection des Données à Caractère Personnel » et « Politique » : désigne la présente Politique décrivant les mesures prises pour le traitement, l’exploitation et la gestion de vos Données à Caractère Personnel et vos droits en tant que personne concernée par le traitement.
- « Données à Caractère Personnel » : désigne toute information se rapportant à vous et permettant de vous identifier directement ou indirectement.
- « Traitement » : désigne toute opération ou tout ensemble d'opérations appliquées à vos Données à Caractère Personnel.
- « Responsable du traitement » : désigne Arsud qui réalise le traitement de vos Données à Caractère Personnel.
- « Violation de Données à Caractère Personnel » : désigne une violation de la sécurité, entraînant, de manière accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, l'altération, la divulgation ou l’accès non autorisés à vos Données à Caractère Personnel.
- « Destinataire » : désigne le service ou l’entreprise qui reçoit communication et peut accéder à vos Données à Caractère Personnel.